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Révision du PLU

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Les éléments du diagnostic :

Les évolutions socio-démographiques

L'état initial de l'environnement

L'étude paysagère (dossier consultable en Mairie)

Le Porter à connaissance

Le porter à connaissance

Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Le PADD a été débattu en Conseil Municipal le 15 novembre 2012 puis il a été présenté aux locqueltais lors d'une réunion publique qui s'est tenue le jeudi 20 décembre 2012.

Vous trouverez sous ce lien le document de synthèse qui a été présenté.

Bilan de la concertation

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Arrêt du projet

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Délibérations du 19 septembre 2013 sur le bocage et le patrimoine arboré

Vous trouverez ci-après les 2 délibération suivantes :

"Protection du bocage et du patrimoine arboré : interdiction de changement d'état jusqu'à approbation du PLU"

"Prescriptions pour les éléments du paysage identifiés au PLU au titre de l'article L 123-1-5 7° du Code de l'Urbanisme"

délibérations

 

 

Approbation du Plan Local d'Urbanisme

.Le Conseil Municipal, lors de sa séance du 19 décembre 2013, a approuvé à l'unanimité le Plan Local d'Urbanisme en y apportant quelques ajustements.

Vous touverez l'intégralité de la délibération en cliquant sur l'image :

 
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